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Marques déposées par monsieur Denis MOULIN
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Bretz'il et Bretz'elle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bretz'il et Bretz'elle
M. Denis MOULIN
M. Alexandre GRAFF

Numéro de dépôt :
4023710
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2023
Bretz\'il et Bretz\'elle de Denis MOULIN

Présentation de la marque Bretz'il et Bretz'elle

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2013 par monsieur Denis MOULIN et monsieur Alexandre GRAFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bretz'il et Bretz'elle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Les déposants sont monsieur Denis MOULIN domicilié(e) 3 Lotissement Des Bouleaux - 12300 - Firmi - France et monsieur Alexandre GRAFF domicilié(e) 2 Place Héderich - 67500 - HAGUENAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre GRAFF domicilié(e) 2 Place Héderich - 67500 - HAGUENAU - France.

La marque Bretz'il et Bretz'elle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bretz'il et Bretz'elle est expirée depuis le 31 juillet 2023.

Denis MOULIN a également déposé les autres marques suivantes : RUG'BY GENIUS


M. Denis MOULIN - 3 Lotissement Des Bouleaux - 12300 - Firmi - France

M. Alexandre GRAFF - 2 Place Héderich - 67500 - HAGUENAU - France


M. Alexandre GRAFF - 2 Place Héderich - 67500 - HAGUENAU - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.